VOTRE UNIQUE SOURCE DE VÉRITÉ

TENUE DE REGISTRES
INDÉPENDANTE

Qu’est-ce qu’une tenue de registres indépendante ?

Également connu sous le nom de « Investment Book of Record (IBOR) », elle représente tous les enregistrements qui constituent un portefeuille. Il s’agit essentiellement de votre « source unique de vérité » pour tous les enregistrements de comptes, de titres et de transactions.

Les autorités en valeurs mobilières soulignent l’importance de réconcilier la tenue de registres d’investissement à la garde de titres (CBOR). La réconciliation garantit l’exactitude, la transparence et la conformité au sein de l’industrie.

POURQUOI VOTRE PROPRE TENUE DE REGISTRES EST-ELLE IMPORTANTE ?

Atténuation des risques

La réconciliation des IBOR et des CBOR permet d’atténuer les risques opérationnels. Les divergences entre les enregistrements peuvent entraîner des erreurs dans les décisions d'investissement, les règlements et les rapports (c'est-à-dire des valeurs comptables incorrectes, des flux de trésorerie manquants, des performances, etc.).

Protection des investisseurs

Les régulateurs donnent la priorité à la protection des investisseurs. Des informations précises sont essentiels pour protéger les actifs des clients. Lorsque les IBOR et CBOR sont réconciliés, les investisseurs peuvent être sûrs que leurs avoirs sont reflétés avec précision.

Rapports réglementaires et clients

Des données précises sont essentielles pour les rapports réglementaires. Les régulateurs s'appuient sur des données cohérentes pour surveiller les activités du marché, détecter les anomalies et appliquer les règles. Les réconciliations garantissent que les positions déclarées correspondent aux avoirs réels.

Transparence et responsabilité

La réconciliation favorise la transparence. Les gestionnaires de patrimoine peuvent faire preuve de responsabilité en tenant des registres précis. Les investisseurs, les régulateurs et autres parties prenantes bénéficient de données claires et réconciliées, que tout le monde comprend.

Efficacité opérationnelle

Des processus de réconciliations efficaces rationalisent les opérations. Les gestionnaires de portefeuille peuvent se concentrer sur les activités client à valeur ajoutée plutôt que sur la résolution des écarts, tout en s'appuyant sur une seule source maître pour les opérations quotidiennes.

Respect des normes réglementaires

La Direction de la conformité et de la réglementation des personnes inscrites de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (CVMO) a expliqué comment les gestionnaires de portefeuille devraient aborder les principales questions * :

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    Mettre en œuvre un processus pour réconcilier régulièrement les actifs et les positions du client dans son système de gestion de portefeuille.
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    Avoir des politiques et procédures écrites sur le processus de réconciliation des fichiers et données.
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    Conserver une documentation détaillant les soldes réconciliés et/ou non-réconciliés, les explications de tout solde non-réconcilié et les mesures prises pour y remédier..
  • checkmark
    Conserver une documentation adéquate pour prouver le processus de réconciliation, y compris sa préparation, son examen et son approbation.
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    ● Effectuer des réconciliations en temps opportun.

*Avis du personnel de la CVMO 33-755 publié le 27 juillet 2023

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